CROISSANCE NORD OUEST

SIGMA GESTION Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque CROISSANCE NORD OUEST

Déposée le 18 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SIGMA GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROISSANCE NORD OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMA GESTION domicilié(e) 9 rue Saint Florentin,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 810 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA GESTION domicilié(e) 9 rue Saint Florentin,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CROISSANCE NORD OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISSANCE NORD OUEST est expirée depuis le 18 novembre 2014.

SIGMA GESTION a également déposé les autres marques suivantes : CROISSANCE CENTRE OUEST , CROISSANCE CENTRE EST , Opportunité PME , FCPI CROWDFUNDING , FIP FINANCEMENT PARTICIPATIF , CROISSANCE SUD OUEST , CROISSANCE GRAND EST , CROISSANCE GRAND OUEST , CROISSANCE INNOVA PLUS , CROISSANCE NORD EST